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La traque laborieuse du travail au noir dans l'Ain

Mercredi 03 Novembre 2010 - Lu 92 fois
Catégories : Ain

Entre le petit arrangement, l'infraction lourde et des montages de plus en plus sophistiqués, le travail dissimulé revêt une réalité multiforme. Face à ce « sport national », les moyens de contrôle restent limités

Raoul profite du week-end de la Toussaint pour aller monter des cloisons chez son beau-frère. « À 20 euros de l'heure, en liquide bien sûr, tout le monde s'y retrouve », a l'habitude de dire le bricoleur serviable, en reconnaissant que « les petits coups de main » donnés ici ou là l'aident bien à finir le mois.

Le 26 mai, le tribunal correctionnel de Bourg condamne un entrepreneur à un an de prison et 14 000 euros d'amende pour avoir employé 26 maçons roumains dans des conditions de salaire, d'hygiène et de sécurité déplorables. Quel rapport ? Le travail dissimulé. Entre le petit arrangement et l'infraction lourde, tout un éventail de clandestinités, une réalité multiforme difficile à cerner, donc à sanctionner.

Comment chiffrer un phénomène caché par nature ? « Il n'y a pas de traçabilité ! » note le directeur de l'Urssaf de l'Ain Alain-Yves Lardy qui parle de « sport national ». « Tout un chacun peut l'appréhender dans sa vie quotidienne », estime Richard Abadie, directeur adjoint de l'unité territoriale « Ain » de la Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi). Richard Abadie relève trois types d'illégalités. « Le travail dissimulé proprement dit représente 90 % des infractions relevées. C'est le type qui pose des cloisons, le serveur pas déclaré… Après, vous avez le recours à de faux statuts, de faux stagiaires, des salariés « défrayés », de fausses fiches de paye, de faux auto-entrepreneurs alors que le lien de subordination existe… La troisième catégorie concerne les fraudes transnationales, quand une entreprise emploie de la main-d'œuvre étrangère sans payer les charges. »

« Dans les cas 2 et 3, les contrevenants ne se sauvent pas forcément en courant lorsque les agents arrivent », poursuit Richard Abadie. C'est qu'ils ont affaire à des montages de plus en plus sophistiqués, de véritables organisations du travail au noir qui nécessitent de longues enquêtes. D'autant que le non-paiement de charges recèle souvent des « pluri-irrégularités » de la part des négriers des temps modernes.

Les moyens de lutte sont-ils adaptés ? L'Urssaf, la Direccte, les Douanes, la gendarmerie, la police, celle de l'air et des frontières, etc. travaillent en complémentarité. Pendant que les uns planchent sur les dossiers, les autres contrôlent, verbalisent et interpellent. Cette collaboration a permis le démantèlement du chantier des 26 ouvriers roumains. Prochainement, une nouvelle fraude transnationale devrait être révélée. Instruction en cours.

Et les autres ? Les Raoul du dimanche et les escamoteurs patentés ? Dans l'Ain, aucun service ne leur est pour l'instant dédié. À la Direccte, une vingtaine d'agents veillent à l'application du code du travail en général. Dont la lutte contre le travail illégal qui se concrétise par… une dizaine de PV par an.

Alain-Yves Lardy recense pour sa part huit inspecteurs et contrôleurs à temps plein, dont deux sont « un peu plus spécialisés dans le travail illégal ». En 2009, l'Urssaf 01 a réalisé quelque 900 contrôles et 1,5 million de redressements. 130 interventions se rapportaient au « black ». Bilan : une trentaine d'infractions constatées, 70 salariés dissimulés, 140 000 euros redressés.

Une paille ? « Notre rôle, c'est d'abord de faire rentrer 4 millions de cotisations par jour », rétorque Alain-Yves Lardy. « Maintenant, 140 000 euros, c'est soixante jours de soins intensifs. » Le directeur de l'Urssaf pointe ainsi le coût social de la dissimulation et sa dimension morale. « Autant d'argent en moins pour la santé, les retraites, les familles… Mais les gens ne s'en rendent pas compte. Ils ont tendance à justifier la triche et dénigrer les contrôles. C'est pour ça que le travail au noir est si difficile à détecter. »

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